Allergènes

La déclaration des allergènes

Le règlement européen concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires oblige les exploitants alimentaires à déclarer la présence de quatorze groupes d’ingrédients.

Tous les exploitants du secteur alimentaire sont donc dans l’obligation d’informer le consommateur sur les ingrédients allergènes dans leurs produits.

Le consommateur allergique ou intolérant doit à tout moment pouvoir choisir des aliments qui conviennent à son régime alimentaire. L’information sur les allergènes est ainsi obligatoire pour tous les produits alimentaires, que ce soit pour les produits préemballés, les produits emballés sur demande, les produits sans étiquetage voire les plats vendus en vrac (p.ex. : carte apéritif, boissons, desserts, plat du jour,..).

 

Au Luxembourg, l’information sur les allergènes :

  • Est à communiquer par écrit, dans au moins une des trois langues officielles (LU / FR / DE)
  • Doit être facilement visible et clairement lisible
  • Est fiable et tenue à jour

 

Bien qu’il existe d’autres aliments pouvant déclencher une réaction allergique chez les personnes sensibles (P.ex. : le kiwi, les pignons de pin, les pois, la viande poulet, etc.), seule la déclaration des allergènes repris dans la liste officielle ci-dessous est actuellement exigée en Europe. Ces derniers sont responsables de la majorité des réactions allergiques en Europe. Cette liste pourra éventuellement changer dans le futur.

Questions – réponses sur la déclaration d’allergène

Les réponses aux questions suivantes sont également expliquées dans ce document.

Qui est concerné par cette obligation?

Tous les exploitants du secteur alimentaire, qui vendent des denrées alimentaires préemballées ou en vrac à des fins commerciales sont dans l’obligation d’informer le consommateur sur les ingrédients allergènes dans leurs produits.

De quels allergènes alimentaires parle-t-on?

La déclaration des substances ou produits suivants est obligatoire:

  • Les céréales qui contiennent du gluten : Blé (épeautre, kamut), seigle, orge, avoine ou leurs    souches hybridées
  • Les fruits à coque: Amandes, noisettes, noix, noix de cajou, noix de pécan, noix du Brésil, pistaches, noix de Macadamia (noix du Queensland)
  • Les crustacés
  • Le céleri
  • Les œufs  
  • La moutarde
  • Les poissons
  • Les graines de sésame
  • Les arachides
  • Les sulfites et l’anhydride sulfureux (si >10mg/kg ou 10ml/L dans le produit fini)
  • Le soja
  • Le lupin
  • Le lait
  • Les mollusques
Alors que les céréales et les fruits à coque ont été regroupés au niveau de la liste, ils sont à considérer séparément lors de la déclaration d’allergènes. (P.ex.: «amande » et non pas «fruit à coque »)
Qu’en est-il des autres allergènes alimentaires?

Bienqu’il existe d’autres aliments pouvant déclencher une réaction allergique chez les personnes sensibles (P.ex.: le kiwi, les pignons de pin, les pois, la viande poulet, etc.), seule la déclaration des allergènes repris dans la liste officielle est actuellement exigée en Europe. Ces derniers sont responsables de la majorité des réactions allergiques en Europe. Cette liste pourra éventuellement changer dans le futur.

Quelles sont les obligations du secteur alimentaire?

Le consommateur allergique ou intolérant doit à tout moment pouvoir choisir des aliments qui conviennent à son régime alimentaire. L’information sur les allergènes est ainsi obligatoire pour tous les produits alimentaires, que ce soit pour les produits préemballés, les produits emballés sur demande, les produits sans étiquetage voire les plats vendus en vrac (p.ex. : carte apéritif, boissons, desserts, plat du jour,..).

Dans tous les cas, l’information sur les allergènes :

  • Est à communiquer par écrit, dans au moins une des trois langues officielles (LU / FR / DE)
  • Doit être facilement visible et clairement lisible
  • Est fiable et tenue à jour
Produits préemballés - A quel endroit faut-il mentionner les allergènes ?

Les allergènes 

  • Doivent être mis en évidence dans la liste des ingrédients afin de les distinguer des autres ingrédients
  • Ne peuvent pas être inscrits ou bien répétés à un autre endroit que dans la liste des ingrédients
Que faire en absence d’une liste d’ingrédients ?

Certains produits préemballés comme p.ex. l’alcool ne doivent pas obligatoirement comporter une liste d’ingrédients. La déclaration d’allergènes doit alors inclure le mot « contient » suivi du nom de l’allergène. Dans ce cas, l'endroit où la déclaration d'allergène doit figurer sur l’étiquette n'est pas précisé, mais doit être clairement visible pour le consommateur.

Exemple : contient sulfites.

Produits non-préemballés - Comment procéder pour les produits sans emballage?

Selon la législation (2), le consommateur doit être informé sur les allergènes sans demande expresse de sa part (p.ex. : par affichage, pancartes, carte menu, ...). Dans le cas où ces informations sont disponibles sur un support à part, c-à-d. non accessible à première vue, l’exploitant doit en informer le client par écrit. Exemple : « Un classeur détaillant les ingrédients allergènes de chaque produit est disponible sur demande auprès du personnel »

Par ailleurs, les allergènes

  • Doivent être précédés d’une mention qui contient le terme « allergène »
  • Sont à énumérer pour chaque plat / produit proposé séparément
« Peut contenir …. » - Comment faut-il utiliser cette déclaration ?

L’expression « peut contenir… » ou une expression similaire, pour renseigner sur une éventuelle présence d’un ou plusieurs allergènes suite à une contamination croisée, ne peut pas remplacer les bonnes pratiques d’hygiène dans un établissement alimentaire.

Ainsi, les exploitants du secteur alimentaire doivent mettre en place des mesures afin de gérer le risque d’une contamination croisée et de le réduire autant que possible.

Vente à distance – Comment faire la déclaration d’allergènes ?

Les aliments vendus à distance doivent répondre aux mêmes exigences en matière de déclaration des allergènes que ceux proposés à la vente directe. Ces informations doivent être fournies avant la conclusion de l’achat, sans demande expresse des clients.

 

Qu’il s’agisse de denrées alimentaires préemballés ou non-préemballés, les informations :

  • Doivent figurer sur le support de la vente à distance (ou sont transmises par tout autre moyen approprié clairement précisé par l’exploitant du secteur alimentaire)

    Exemple : menu, dépliant, information site internet, etc.

ET les informations :

  • Sont fournies au moment de la livraison

    Exemple : menu, dépliant, inscrit sur l’emballage/le ticket de caisse, etc.

Qui n’est pas concerné par l’obligation de déclarer les allergènes ?
Les structures encadrées

Au Luxembourg, les structures encadrées* profitent d’une dérogation qui les dispense, sous certaines conditions, d’une partie de l’affichage des ingrédients allergènes.

Conditions :

  • Mise en place de systèmes par écrit pour identifier les consommateurs à l’avance et recenser les allergies et intolérances de ces consommateurs.

    Exemple : PAI, certificat médical, liste, etc.

  • Mise en place des systèmes par écrit pour s’assurer que ces consommateurs reçoivent des plats sans ingrédients envers lesquels ils ont des allergies ou intolérances.

     Exemple : Identification des allergènes pertinents dans le menu/les recettes, documentation du plat de remplacement.

 

* Structures encadrées : Les établissements servant une clientèle identifiée et connue à l’avance tels que les hôpitaux, maisons de soins pour personnes âgées, personnes malades, personnes handicapées, foyers de jour, crèches, maisons relais, cantines scolaires

Les non professionnels

Les règles de l’Union s’appliquent uniquement aux entreprises alimentaires qui ont une activité régulière et un certain degré d’organisation. La manipulation et la livraison occasionnelle de denrées alimentaires, le service de repas et la vente de denrées alimentaires par des personnes privées, par exemple lors de ventes de charité, foires ou réunions locales, n’entrent pas dans le champ d’application du règlement 1169/2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires.

 

En fonction de la taille de l’événement, attirant un certain nombre de clients, le service de la sécurité alimentaire recommande tout de même la déclaration des allergènes par les établissements non professionnels.

A quel document peut-on se référer pour établir sa déclaration d'allergènes?

Une communication de la Commission européenne a pour objet d’aider les entreprises et les autorités nationales à appliquer les exigences du règlement (UE) nº 1169/2011 concernant l’indication de la présence de certaines substances ou certains produits provoquant des allergies ou des intolérances.

https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=OJ:JOC_2017_428_R_0001&from=FRA

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