Le clonage animal consiste à produire un animal qui est une «copie conforme» de l'original. Ce processus fait généralement intervenir une technique appelée transfert de noyau de cellule somatique ou SCNT (Somatic Cell Nucleus Transfer). Une copie génétique d’un animal est produite en remplaçant le noyau d’un ovule non fécondé (cellule-œuf) par celui d’une cellule du corps (cellule somatique) de l’animal pour former un embryon. L’embryon est ensuite transféré dans l’utérus d’une mère porteuse, où il se développe alors jusqu’à la naissance.
Objectif du clonage
Le clonage a été développé en tant que technologie potentielle pour multiplier des végétaux et des animaux présentant une ou des caractéristiques particulièrement intéressantes et donc rares.
Par ailleurs, le clonage pourrait permettre la production de produits alimentaires de qualité uniforme en reproduisant les individus ayant exprimé telle ou telle caractéristique intéressante.
L’objectif primaire de la technique est donc d’ordre économique.
Situation internationale
Les techniques de clonage sont utilisées dans plusieurs pays et, dans certains cas, en particulier aux Etats-Unis où elles se sont développées davantage qu’en Europe. L'autorité américaine de sécurité des aliments (FDA - Food and Drug Administration) a déjà rendu un avis concernant les risques pour la sécurité des aliments. La FDA a conclu que «la viande et le lait issus de bovins, de porcins et de caprins clonés, ainsi que de la progéniture de clones d'espèces traditionnellement consommées sous forme d'aliments, présentent une sécurité égale à ceux issus d'animaux procréés de manière conventionnelle [...] L'agence ne requiert ni l'étiquetage ni aucune autre mesure supplémentaire pour les aliments issus de clones de bovins, porcins ou caprins, ou de leur progéniture, car les aliments issus de ces sources ne différeraient en rien de ceux issus d’animaux conçus de manière traditionnelle.
Situation en Union européenne
La législation européenne concernant le Novel Food date de 1997 et concerne essentiellement les produits commercialisés de manière non significative dans l’Union européenne avant mai 1997. Ce texte ne reprend pas la notion de clonage.
Parmi les Etats membres de l’UE, seul l’Angleterre a interprété depuis 2007 au niveau national ce texte comme faisant référence également aux animaux clonés et leur descendance. C’est cette interprétation et l’utilisation de sperme de bovins clonés pour l’insémination artificielle de bovins destinés à la production alimentaire qui a entraîné les reportages récents dans la presse britannique.
Dans les autres Etats membres de l’Union européenne, cet aspect n’est actuellement pas légiféré.
La Commission européenne considère que la notion de « novel » ne peut se rapporter qu’à l’animal cloné lui-même et non pas à sa descendance.
Avis de l’EFSA (juin 2009)
La Commission européenne a demandé son avis sur le sujet à l’Agence européenne de sécurité alimentaire (EFSA). Les conclusions reprises dans cet avis sont les suivantes :
• Des incertitudes subsistent dans l’évaluation des risques associés au clonage en raison du nombre limité d’études disponibles, de la taille réduite des échantillons étudiés et, de manière générale, de l’absence d’une approche harmonisée.
• Rien n’indique qu’il existe des différences – en termes de sécurité des aliments – entre la viande et le lait obtenus à partir d’animaux clonés ou de leur progéniture et ceux dérivés d’animaux conçus de manière traditionnelle.
• Il apparaît que, dans une proportion significative d’animaux clonés – principalement pendant la période juvénile chez les bovins et la période périnatale chez les porcins – la santé et le bien-être étaient altérés.
Ceci permet de conclure qu’il s’agit d’une nouvelle technologie dont les répercussions sont encore peu étudiées et qui pourraient entraîner des problèmes chez l’animal d’élevage, mais qui, une fois que l’animal est bien portant, n’aura pas de répercussions sur les denrées alimentaires en provenance de cet animal.
Nécessité d’une révision de la législation
Face aux acquis scientifiques et en raison de la situation internationale, le Conseil de l’Union européenne, représentant les Etats membres, est favorable à une révision de la législation. Cette révision permettrait de légiférer c.à.d. d’établir des règles uniformes en vigueur dans toute l’Union européenne quant aux exigences d’autorisation, de traçabilité et d’étiquetage des aliments issus d'animaux produits au moyen de techniques de reproduction non traditionnelles et de leurs descendants. A la même occasion, seraient également réglementés les aliments qui contiennent des nanomatériaux manufacturés ou consistent en de tels nanomatériaux.
Le Parlement européen est actuellement opposé à inclure la notion de clonage animal dans cette législation par crainte que ce type de produit se développe fortement sur le marché européen.
En raison de la globalisation mondiale du marché des animaux d’élevage et des denrées alimentaires, il est cependant indiqué de disposer d’une politique européenne harmonisée dans ce domaine afin de pouvoir veiller au bien être des animaux et à la protection des consommateurs.
Août 2010