Hydrocarbures d'huiles minérales

Les hydrocarbures d’huiles minérales ou MOH comprennent un groupe diversifié de mélanges d’hydrocarbures contenant des milliers de composés chimiques de différentes structures et tailles, dérivés principalement du pétrole brut, mais qui sont également produits par synthèse à partir du charbon, du gaz naturel et de la biomasse.

Les MOH sont des chaînes d’hydrocarbures contenant de 10 à 50 atomes de carbones. Au niveau des contaminations alimentaires on retrouve deux grandes classes importantes :

• Les MOSH (Hydrocarbures saturés d’huiles minérales) reprenant une fraction d'hydrocarbures saturés subdivisée en paraffines ou alcanes et les naphtènes.
• Les MOAH (hydrocarbures aromatiques d’huiles minérales) reprenant la fraction des hydrocarbures non saturés. Cette fraction contient les aromatiques ou composés aromatiques polycycliques (PAC) qui possèdent un ou plusieurs cycles de benzène alkylés.

La présence d'huile minérale dans les denrées alimentaires résulte de 4 causes principales :

1. L’utilisation volontaire d'huile minérale comme additif ou comme auxiliaire technologique,
2. Comme résidu provenant du transfert à partir de matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires (FCM),
3. Comme contaminant provenant de l'environnement ou des lubrifiants utilisés dans les équipements, et
4. La qualité de la matière première, et plus précisément des huiles et graisses utilisées dans le processus de fabrication.

Sur la base de ces causes, il est évident que les sources de la présence d'huile minérale dans les denrées alimentaires peuvent être diverses et que la contamination peut intervenir à différentes étapes de la chaîne agro-alimentaire.

En 2012, L’Autorité européenne de la sécurité des aliments (EFSA) avait mentionné dans son avis le caractère préoccupant de la présence d’hydrocarbures d’huiles minérales dans les denrées alimentaires et avait recommandé de rechercher les groupes alimentaires concernés par la présence de ces substances qui pourraient apporter une contribution significative à l'exposition chronique totale. La Commission européenne réagit par la publication de la Recommandation (UE) 2017/84 de la Commission du 16 janvier 2017 demandant aux Etats membres de surveiller la présence d’hydrocarbures d’huiles minérales dans les denrées alimentaires au cours des années 2017 et 2018.

La fiche technique (Pdf, 680 Ko) de la Division de la sécurité alimentaire présente la toxicologie des MOH et leur évaluation du risque, les résultats d'analyse des années 2019 à 2021. ainsi que l'organisation des contrôles.

Position de l’autorité compétente

Vu le potentiel carcinogène des hydrocarbures aromatiques d'huiles minérales (MOAH), il convient dès lors de recommander de limiter autant que possible l'exposition à ses composés. Il apparait nécessaire de déterminer une limite d’action à partir de laquelle l’autorité compétente nationale effectuera les rappels des produits pour assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine et ce, conformément à l'article 14 du règlement (CE) 178/2002.

Afin d'assurer une approche uniforme de l'application de la législation dans l'ensemble de l'UE, les États membres ont convenu de retirer et, si nécessaire, de rappeler du marché toutes les denrées alimentaires lorsque la somme des concentrations de MOAH dans les denrées alimentaires est égale ou supérieure aux limites maximales de quantification suivantes:

• 0,5 mg/kg par fraction pour les aliments secs à faible teneur en matières grasses/huile (≤ 4% de matières grasses/huile)
• 1 mg/kg par fraction pour les aliments à plus forte teneur en graisses/huiles (> 4% de graisses/huiles, <60% de graisses/huiles)
• 2 mg/kg par fraction de carbone pour les graisses/huiles

Ces limites seront appliquées aux produits "tels qu'ils sont vendus" et elles s'appliqueront quelle que soit la source du MOAH.