Alimentation particulière

Définition:

Les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière sont des denrées alimentaires qui, du fait de leur composition particulière ou du processus particulier de leur fabrication, se distinguent nettement des denrées alimentaires de consommation courante, qui conviennent à l'objectif nutritionnel indiqué et qui sont commercialisées de manière à indiquer qu'elles répondent à cet objectif.

Une alimentation particulière répond aux besoins nutritionnels particuliers:

a) de certaines catégories de personnes dont le processus d'assimilation ou le métabolisme est perturbé; ou

b) de certaines catégories de personnes qui se trouvent dans des conditions physiologiques particulières et qui, de ce fait, peuvent tirer des bénéfices particuliers d'une ingestion contrôlée de certaines substances dans les aliments; ou

c) des nourrissons ou des enfants en bas âge, en bonne santé.

Les produits visés sous a) et b) peuvent être qualifiés de «diététiques» ou «de régime».

Conditions de mise sur le marché :

Au moment de la première mise sur le marché d'un produit (non-concerné par une directive spécifique), le fabricant ou, dans le cas d'un produit fabriqué dans un État tiers, l'importateur en informe l'autorité compétente de l'État membre où cette mise sur le marché a lieu, au moyen de la transmission d'un modèle de l'étiquetage utilisé pour ce produit;

Groupes de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière, pour lesquels des dispositions spécifiques sont ou seront fixées par des directives spécifiques :

1) préparations pour nourrissons et préparations de suite; (déclaration obligatoire)

2) denrées alimentaires à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge; (pas de déclaration nécessaire)

3) aliments destinés à être utilisés dans les régimes hypocaloriques, destinés à la perte de poids; (pas de déclaration nécessaire)

4) aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales; (déclaration obligatoire)

5) aliments adaptés à une dépense musculaire intense, surtout pour les sportifs. (pas de directive spécifique actuellement)