Allergènes
Le règlement européen concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires oblige les exploitants alimentaires à déclarer la présence de quatorze groupes d’ingrédients.
Tous les exploitants du secteur alimentaire sont donc dans l’obligation d’informer le consommateur sur les ingrédients allergènes dans leurs produits.
Le consommateur allergique ou intolérant doit à tout moment pouvoir choisir des aliments qui conviennent à son régime alimentaire. L’information sur les allergènes est ainsi obligatoire pour tous les produits alimentaires, que ce soit pour les produits préemballés, les produits emballés sur demande, les produits sans étiquetage voire les plats vendus en vrac (p.ex. : carte apéritif, boissons, desserts, plat du jour,..).
Au Luxembourg, l’information sur les allergènes :
- Est à communiquer par écrit, dans au moins une des trois langues officielles (LU / FR / DE)
- Doit être facilement visible et clairement lisible
- Est fiable et tenue à jour
Bien qu’il existe d’autres aliments pouvant déclencher une réaction allergique chez les personnes sensibles (P.ex. : le kiwi, les pignons de pin, les pois, la viande poulet, etc.), seule la déclaration des allergènes repris dans la liste officielle ci-dessous est actuellement exigée en Europe. Ces derniers sont responsables de la majorité des réactions allergiques en Europe. Cette liste pourra éventuellement changer dans le futur.
Questions – réponses sur la déclaration d’allergène
Les réponses aux questions suivantes sont également expliquées dans ce document.
Qui est concerné par cette obligation?
Tous les exploitants du secteur alimentaire, qui vendent des denrées alimentaires préemballées ou en vrac à des fins commerciales sont dans l’obligation d’informer le consommateur sur les ingrédients allergènes dans leurs produits.
De quels allergènes alimentaires parle-t-on?
La déclaration des substances ou produits suivants est obligatoire:
- Les céréales qui contiennent du gluten : Blé (épeautre, kamut), seigle, orge, avoine ou leurs souches hybridées
- Les crustacés
- Les œufs
- Les poissons
- Les arachides
- Le soja
- Le lait
- Les fruits à coque: Amandes, noisettes, noix, noix de cajou, noix de pécan, noix du Brésil, pistaches, noix de Macadamia (noix du Queensland)
- Le céleri
- La moutarde
- Les graines de sésame
- Les sulfites et l’anhydride sulfureux (si >10mg/kg ou 10ml/L dans le produit fini)
- Le lupin
- Les mollusques
Qu’en est-il des autres allergènes alimentaires?
Bien qu’il existe d’autres aliments pouvant déclencher une réaction allergique chez les personnes sensibles (P.ex.: le kiwi, les pignons de pin, les pois, la viande poulet, etc.), seule la déclaration des allergènes repris dans la liste officielle est actuellement exigée en Europe. Ces derniers sont responsables de la majorité des réactions allergiques en Europe. Cette liste pourra éventuellement changer dans le futur.
Quelles sont les obligations du secteur alimentaire?
Le consommateur allergique ou intolérant doit à tout moment pouvoir choisir des aliments qui conviennent à son régime alimentaire. L’information sur les allergènes est ainsi obligatoire pour tous les produits alimentaires, que ce soit pour les produits préemballés, les produits emballés sur demande, les produits sans étiquetage voire les plats vendus en vrac (p.ex. : carte apéritif, boissons, desserts, plat du jour,..).
Dans tous les cas, l’information sur les allergènes :
- Est à communiquer par écrit, dans au moins une des trois langues officielles (LU / FR / DE)
- Doit être facilement visible et clairement lisible
- Est fiable et tenue à jour
Produits préemballés - A quel endroit faut-il mentionner les allergènes ?
Les allergènes
- Doivent être mis en évidence dans la liste des ingrédients afin de les distinguer des autres ingrédients
- Ne peuvent pas être inscrits ou bien répétés à un autre endroit que dans la liste des ingrédients
Que faire en absence d’une liste d’ingrédients ?
Certains produits préemballés comme p.ex. l’alcool ne doivent pas obligatoirement comporter une liste d’ingrédients. La déclaration d’allergènes doit alors inclure le mot « contient » suivi du nom de l’allergène. Dans ce cas, l'endroit où la déclaration d'allergène doit figurer sur l’étiquette n'est pas précisé, mais doit être clairement visible pour le consommateur.
Exemple : contient sulfites.
Produits non-préemballés - Comment procéder pour les produits sans emballage?
Le consommateur doit être informé sur les allergènes sans demande expresse de sa part (p.ex. : par affichage, pancartes, carte menu, ...). Dans le cas où ces informations sont disponibles sur un support à part, c-à-d. non accessible à première vue, l’exploitant doit en informer le client par écrit. Exemple : « Un classeur détaillant les ingrédients allergènes de chaque produit est disponible sur demande auprès du personnel »
Par ailleurs, les allergènes
- Doivent être précédés d’une mention qui contient le terme « allergène »
- Sont à énumérer pour chaque plat / produit proposé séparément
L’indication des allergènes n’est pas requise lorsque la dénomination de la denrée alimentaire fait clairement référence à un ou plusieurs allergènes à déclaration obligatoire dans le produit.
« Peut contenir …. » - Comment faut-il utiliser cette déclaration ?
L’expression « peut contenir… » ou une expression similaire, pour renseigner sur une éventuelle présence d’un ou plusieurs allergènes suite à une contamination croisée, ne peut pas remplacer les bonnes pratiques d’hygiène dans un établissement alimentaire.
Ainsi, les exploitants du secteur alimentaire doivent mettre en place des mesures afin de gérer le risque d’une contamination croisée et de le réduire autant que possible.
Vente à distance – Comment faire la déclaration d’allergènes ?
Les aliments vendus à distance doivent répondre aux mêmes exigences en matière de déclaration des allergènes que ceux proposés à la vente directe. Ces informations doivent être fournies avant la conclusion de l’achat, sans demande expresse des clients.
Qu’il s’agisse de denrées alimentaires préemballés ou non-préemballés, les informations :
- Doivent figurer sur le support de la vente à distance (ou sont transmises par tout autre moyen approprié clairement précisé par l’exploitant du secteur alimentaire)
Exemple : menu, dépliant, information site internet, etc.
ET les informations :
- Sont fournies au moment de la livraison
Exemple : menu, dépliant, inscrit sur l’emballage/le ticket de caisse, etc.
Qui n’est pas concerné par l’obligation de déclarer les allergènes ?
Les structures encadrées
Au Luxembourg, les structures encadrées* profitent d’une dérogation qui les dispense, sous certaines conditions, d’une partie de l’affichage des ingrédients allergènes.
Conditions :
- Mise en place de systèmes par écrit pour identifier les consommateurs à l’avance et recenser les allergies et intolérances de ces consommateurs.
Exemple : PAI, certificat médical, liste, etc.
- Mise en place des systèmes par écrit pour s’assurer que ces consommateurs reçoivent des plats sans ingrédients envers lesquels ils ont des allergies ou intolérances.
Exemple : Identification des allergènes pertinents dans le menu/les recettes, documentation du plat de remplacement.
* Structures encadrées : Les établissements servant une clientèle identifiée et connue à l’avance tels que les hôpitaux, maisons de soins pour personnes âgées, personnes malades, personnes handicapées, foyers de jour, crèches, maisons relais, cantines scolaires
Les non professionnels
Les règles de l’Union s’appliquent uniquement aux entreprises alimentaires qui ont une activité régulière et un certain degré d’organisation. La manipulation et la livraison occasionnelle de denrées alimentaires, le service de repas et la vente de denrées alimentaires par des personnes privées, par exemple lors de ventes de charité, foires ou réunions locales, n’entrent pas dans le champ d’application du règlement 1169/2011 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires.
En fonction de la taille de l’événement, attirant un certain nombre de clients, le service de la sécurité alimentaire recommande tout de même la déclaration des allergènes par les établissements non professionnels.
A quel document peut-on se référer pour établir sa déclaration d'allergènes?
Une communication de la Commission européenne a pour objet d’aider les entreprises et les autorités nationales à appliquer les exigences du règlement (UE) nº 1169/2011 concernant l’indication de la présence de certaines substances ou certains produits provoquant des allergies ou des intolérances.
https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=OJ:JOC_2017_428_R_0001&from=FRA
Références législatives
L’information relative aux allergènes des produits en vrac est réglée au niveau national par le RGD du 25 août 2015 concernant l’information des consommateurs sur les denrées alimentaires.
Quelles sont les conditions d’accueil des enfants allergiques dans les structures d’éducation de d’accueil (SEA) ?
Les explications détaillées du « régime simple » et du « régime strict » se trouvent dans l’annexe du guide (2021).
Le régime à éviction « simple » – Qu’est-ce qu’un « ingrédient » ?
Lors d’un régime d’éviction simple, les aliments qui provoquent une réaction allergique sont exclus comme ingrédients dans le régime alimentaire de l’enfant concerné. (*)
La législation européenne (Règlement (UE) n° 1169/2011) définit un ingrédient comme « toute substance ou tout produit, […], utilisé dans la fabrication ou la préparation d’une denrée alimentaire et encore présent dans le produit fini, […] »
Il s’agit donc d’un ingrédient volontairement ajouté lors de la production et sa présence dans un produit peut donc facilement être communiqué.
En appliquant les bons gestes de manière rigoureuse, il est possible de préparer des repas en cuisine collective dans ce cas de régime. (*)
* (texte repris de l’annexe du guide (2021))
Le régime à éviction stricte – Qu’est-ce qu’une « trace » ?
Lors d’un régime d’éviction stricte, les aliments provoquant une réaction allergique y compris leur présence fortuite (traces par exemple suite à une contamination croisée) sont exclus dans le régime alimentaire de l’enfant. (*)
On parle de « traces » d’allergènes, lorsqu’il y a une présence éventuelle non intentionnelle dans les denrées alimentaires. Le terme « trace » n’est pas défini dans la législation et sa mention sur l'étiquette des produits pré-emballés reste facultative. (Les traces d'allergènes: conseil de consommation)
Comme il est quasiment impossible de pouvoir garantir la préparation de ce type de repas en cuisine de collectivités malgré l’application des bons gestes, l’accueil d’un enfant allergique lors des repas pourra se faire exclusivement à l’aide d’un panier repas (fourni par les parents) ou d’un plat certifié «sans allergènes» (fourni par une entreprise spécialisée dans la fabrication de repas sans allergènes). (*)
* (texte repris de l’annexe du guide (2021))
Qu’est-ce qu’une « entreprise spécialisée dans la fabrication de repas sans allergènes » ?
Afin de produire en toute sécurité des repas sans allergènes, les entreprises spécialisées dans la fabrication des repas sans allergènes mettent en place un plan de maîtrise du risque allergène. Voici quelques exemples d’éléments composant un tel plan :
- Sélection de fournisseurs adaptés (établissement de cahier de charges, audits sur place, ...)
- Contrôle des matières premières entrantes (analyses par un laboratoire, étiquetage complet, transport adéquat, …)
- Réduction du risque de contaminations croisées lors de la production (emballage et stockage des matières premières, ordre de fabrication, plan de nettoyage, ...)
- Etablissement d’une traçabilité complète de la matière première jusqu’au produit fini (étiquetage, fiches techniques, …)
- Formation du personnel (bonnes pratiques d’hygiène, ...)
- Confirmation de l’absence des allergènes dans le produit fini (analyses par un laboratoire, ...)
- Etc.
Les producteurs luxembourgeois de repas ou plats sans allergènes doivent fournir au SEA une attestation provenant de l’autorité compétente ayant le contrôle alimentaire dans ses attributions avant toute relation commerciale. (*)
La Division de la sécurité alimentaire peut délivrer une telle attestation après avoir validé le plan de maîtrise du risque allergène du demandeur.
* (texte repris de l’annexe du guide (2021))
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